Exacompta Liasses État des lieux d'entrée et sortie (tous contrats d'habitation)


Les documents Exacompta sont régulièrement mis à jour pour tenir compte des évolutions législatives.Conforme aux dispositions relatives à l'établissement de l'état lieux définies par décret du 30 mars 2016.Liasse État autocopiante en 3 exemplaires (tous contrats d'habitation).Fabrication 100% française. Offre exclusivement réservée professionnels

 

4.38EUR Détails / Commande

Panneau Interdiction De Fumer Et Vapoter Avec Décret 210 x 300 Vinyle


Panneau "Interdiction de Fumer et de Vapoter" avec DécretDepuis le 15 Novembre 2006 et la parution du décret n°2006 1386, il est interdit de fumer dans les lieux de travail, transports en commun ainsi que tous établissements d'hébergements et de formation de mineurs, qu'ils soient privés ou publics.De plus, depuis le 25 Avril 2017 et la du n°2017 633, il également interdit de vapoter locaux recevant des postes de situés ou non bâtiments

 

49.68EUR Détails / Commande

Panneau Interdiction De Fumer Et Vapoter Avec Décret 150 x 210 Vinyle


Panneau "Interdiction de Fumer et de Vapoter" avec DécretDepuis le 15 Novembre 2006 et la parution du décret n°2006 1386, il est interdit de fumer dans les lieux de travail, transports en commun ainsi que tous établissements d'hébergements et de formation de mineurs, qu'ils soient privés ou publics.De plus, depuis le 25 Avril 2017 et la du n°2017 633, il également interdit de vapoter locaux recevant des postes de situés ou non bâtiments

 

21.36EUR Détails / Commande

Panneau d'information Surveillance vidéo 24h avec décret 297 x 105 PVC


Ce panneau d'information "Surveillance vidéo 24h 24h" indiquera au public de la présence d'un système de surveillance.La loi n°2011 267 du 14 mars 2011 vous oblige à informer toutes les personnes concernées par votre dispositif de vidéoprotection à l'aide de signalisation de vidéosurveillance affiché de façon visible dans locaux filmés. Nous proposons plusieurs choix de matériaux, de tailles et de couleurs de fond en fonction de

 

40.56EUR Détails / Commande

Natalie Fricero Procédure Civile: À Jour Des Réformes De Jusqu'Au Décret


Brand : GUALINO, Binding : Taschenbuch, Label : Publisher : Format : Blaues Buch, medium : numberOfPages : 264, publicationDate : 2020 09 22, authors : Natalie Fricero, ISBN : 2297107781

 

5.49EUR Détails / Commande

Marie Cécile Lasserre La Procédure Civile Après Les Décrets Des 11


Brand : GUALINO, Binding : Taschenbuch, Label : Publisher : medium : numberOfPages : 88, publicationDate : 2020 06 16, releaseDate : 06 authors : Marie Cécile Lasserre, ISBN : 229709924X

 

7.8EUR Détails / Commande

Exacompta Contrats de bail commercial (3ex) état des lieux (2 Instructions


Les documents Exacompta sont régulièrement mis à jour, et conformes aux nouvelles dispositions de la loi qui réforme en profondeur rapports entre bailleurs et locataires.Conforme décrets relatifs contrats types obligatoires, modalités d'établissement de l'état des lieux et à la notice d'information annexée de location.'Contient 3 feuilles 'Contrat de pour maison' (1 le locataire, 1 le et 1 la caution), 2 liasses 'État lieux' autocopiantes

 

22.2EUR Détails / Commande

Sacs boutique poignées plates H 60 x L 60 x P 4 cm Colis de 100


Sac boutique adapté pour tous les magasins. haute résistance à la déchirure et réutilisable.Fabriqué avec 80 % de polyéthylène recyclé. Conforme à la nouvelle règlementation du 17 Août 2015 et conforme au decret n° 2016 379.Agréé contact alimentaire.Coloris plus ou moins blanc en fonction de la matière recyclée.Dimensions : H 60 x L 60 x P 4 cm.Colis de 100. Offre exclusivement réservée aux professionnels

 

53.53EUR Détails / Commande

Panneau D'interdiction "interdiction De Fumer" Plastifié A5 Lot de 5


Le décret n°2006 1386 du 15 Novembre 2006, indique qu'il est interdit de fumer sur les lieux de travail, dans transports et d'hébergement et de formation des mineurs.Il donc important de la signaler clairement tous vos établissements pour ce soit tout le monde.Caractéristiques : Plastifié Taille : A5Panneau d'Interdiction de avec décret Sanctions contre le responsable lieuxLe (le cafetier par exemple) passible d'une amende pouvant aller

 

11.76EUR Détails / Commande

Natalie Fricero Procédure Civile: Intègre Le Décret Du 29 Juillet Portant


Binding : Taschenbuch, Label : GUALINO, Publisher : Format : Blaues Buch, medium : numberOfPages : 272, publicationDate : 2023 09 26, releaseDate : 09 authors : Natalie Fricero, ISBN : 2297221347

 

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